CONDITIONS POUR DEVENIR DISTRIBUTEUR YATAMANI
Commande de produits cosmétiques naturels
Quantité minimale : 6 par référence
Remises sur les quantités :
Quantité / Réf < 6
Quantité / Réf < 12
Quantité / Réf < 18
Quantité / Réf >ou = 18
0 %
10 %
15 %
20 %
Livraison :
Départ Usine et à votre charge sauf conditions particulières
Les conditions de paiement
Paiement au comptant
Par chèque à l'ordre de
La Cophena Négoce & Consulting SAS
Par virement bancaire
IBAN FR76 3000 3043 2200 0200 6316 778
Par carte bancaire
Un lien pour le paiement vous sera adressé
Escompte pour paiement anticipé : néant
Pénalités de retard
Taux BCE majoré de 10 points exigibles en cas de non paiement à la date de règlement sans qu'un rappel soit nécessaire.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40€
Réserve de propriété
Il est convenu que le vendeur reste propriétaire des marchandises vendues tant que l'acquéreur ne lui a pas entièrement réglé le prix prévu dans le présent contrat.
Il en résulte qu'en cas de non paiement, le vendeur pourra exiger, à tout moment, la restitution desdites marchandises.
D'autre part, si les marchandises sont détériorées, perdues ou volées, l'acheteur sera entièrement responsable des conséquences de ce sinistre. Il est tenu de souscrire une assurance qui garantira le paiement de l'indemnité au vendeur.
